Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Biomass'innov
VALBIOM CENTRE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
3947620
Date de dépôt :
21/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/09/2022
Biomass\'innov de VALBIOM CENTRE

Présentation de la marque Biomass'innov

Déposée le 21 septembre 2012 par VALBIOM CENTRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Biomass'innov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est VALBIOM CENTRE, ASSOCIATION domicilié(e) 5 BIS AVENUE MARCEL PROUST - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VALBIOM CENTRE, M. CHRISTOPHE GARNIER domicilié(e) 5 BIS AVENUE MARCEL PROUST - 28000 - CHARTRES - France.

La marque Biomass'innov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947620.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biomass'innov est expirée depuis le 21 septembre 2022.

VALBIOM CENTRE a également déposé les autres marques suivantes : VALBIOM CENTRE


VALBIOM CENTRE, ASSOCIATION - 5 BIS AVENUE MARCEL PROUST - 28000 - CHARTRES - France


VALBIOM CENTRE, M. CHRISTOPHE GARNIER - 5 BIS AVENUE MARCEL PROUST - 28000 - CHARTRES - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.